Réglementation
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La réglementation de l'emploi du feu dans le département de la Vendée. Arrêté préfectoral n° 11 SIDPC-DDTM 129 : Portant réglementation de l'usage du feu sur le département de la Vendée.
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Les règles propres à préserver des nuisances en matière de bruit de voisinage. Arrêté n° 98 DRCLE/4-303 du 12 juin 1998 relatif aux règles propres à préserver des nuisances en matière de bruit de voisinage.
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La pêche à pied de loisir. Arrêté n° 99/2010 réglementant la pêche des coquillages sur le littoral du département de la Vendée et la notice explicative.
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